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Médiathèque

Le SCoTAM exécutoire

Approuvé le 1er juin 2021 – 1ère modification approuvée le 7 décembre 2023

Documents de gestion du Syndicat Mixte

Rapports d’activités

Délibérations

La liste des délibérations téléchargeables prises par le Comité syndical le 7 décembre 2023 est :

> Le dossier de 1ère modification du SCoTAM peut être consulté au siège du syndicat mixte du SCoTAM aux heures habituelles d’ouverture et sur le site internet www.scotam.fr durant la validité du schéma.

La délibération prise par le Bureau Délibérant le 28 septembre 2023 est :

 

La liste des délibérations téléchargeables prises par le Comité syndical le 10 juillet 2023 est :

La liste des délibérations téléchargeables prises par le Comité syndical le 10 mai 2023 est :

La liste des délibérations téléchargeables prises par le Comité syndical le 9 février 2023 est :

La liste des délibérations prises par le Comité syndical le 3 janvier 2023 (à la suite de l’absence de quorum lors de la réunion du 15 décembre 2022) est :

  • Délibération n°2023-01-1501: Adoption du procès-verbal de la réunion de Comité syndical du 08 novembre 2022 – Approuvée
  • Délibération n°2023-02-1501: Installation de Monsieur PATRIGNANI au sein de la Commission Compatibilité des Documents d’Urbanisme du Syndicat mixte du SCoTAM – Approuvée
  • Délibération n°2023-03-1501: Débat d’Orientation Budgétaire de l’année 2023 – Approuvée
  • Délibération n°2023-04-1501: Modification du règlement relatif au régime indemnitaire – Approuvée
  • Délibération n°2023-05-1501: Protection sociale complémentaire – Approuvée
  • Délibération n°2023-06-1501 : Gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences (GPEEC) et entretien professionnel – Approuvée

La délibération prise par le Bureau délibérant le 6 décembre 2022 est :

Délibération n°2022-01-0612 : Avis sur le projet de PLU de la commune de ROSSELANGE Approuvée

 

La liste des délibérations prises par le Comité syndical le 08 novembre 2022 est :

Délibération n°2022-01-0811 : Installation de Messieurs HEISER et NOBILE pour la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle – Approuvée
Délibération n°2022-02-0811 : Installation de Messieurs PATRIGNANI et MAUER pour la Communauté de Communes Rives de Moselle – Approuvée
Délibération n°2022-03-0811 : Adoption du procès-verbal du Comité syndical du 1er juin 2022 – Approuvée
Délibération n°2022-04-0811 : Communication des décisions prises par le Président – Approuvée
Délibération n°2022-05-0811 : Communication des décisions prises par le Président en matière d’urbanisme – Approuvée

Délibérations du 1 juin 2022

Téléchargez ci-dessous les annexes des délibérations  :

Délibérations du 14 décembre 2021

Délibérations 21 octobre 2021

Délibérations du 28 juin 2021

Délibérations du 1er juin 2021

Délibérations du 4 février 2021

Comité syndical du 10 décembre 2020

Comité syndical du 15 octobre 2020

Comité syndical du 23 septembre 2020

Comité syndical du 23 juin

Comité syndical du 10 mars 2020

Comité syndical du 12 décembre 2019

Comité syndical du 9 juillet 2019

Comité syndical du 26 mars 2019

Comité syndical du 12 février 2019

Comité syndical du 15 décembre 2015

Bureau du 3 décembre 2015

Comité syndical du 12 mai 2015

Bureau du 23 avril 2015

Comité syndical du 19 mars 2015

Comité syndical du 5 février 2015

Bureau délibérant du 24 juin 2014

Comité Syndical du 12 juin 2014

Comité Syndical du 4 mars 2014

Comité Syndical du 4 février 2014

Comité Syndical du 12 décembre 2013

Comité Syndical du 7 novembre 2013

Comité Syndical du 1er octobre 2013

Bureau du 17 septembre 2013

Comité Syndical du 28 mai 2013

Comité Syndical du 21 mars 2013

Bureau du 12 mars 2013

Comité Syndical du 5 février 2013

Bureau délibérant du 22 janvier 2013

Comité Syndical du 11 décembre 2012

Bureau délibérant du 27 novembre 2012

Bureau délibérant du 23 octobre 2012

Comité syndical 9 octobre 2012

Bureau délibérant du 25 septembre 2012

Comité syndical 3 juillet 2012

Comité syndical 29 mai 2012

Comité syndical 3 avril 2012

Comité syndical 9 février 2012

Compte-rendu & Procès verbal de séances

Registres / Recueil des actes administratifs

Marchés publics

Aucun marché public égal ou supérieur aux seuils.

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Café Paysage

Café-Paysage N°1 – Ressource-et-vous : Le chemin de l’eau                                                    VOIR LA Vidéo

Voyage en SCoTAMIE : Les paysages autour de nos cours d’eau.

Les particularités paysagères et écologiques de nos cours d’eau – Ambre LEMMENS, CAUE de la Moselle

L’eau, une ressource précieuse face aux changements climatiques.

Intégrer les enjeux de l’eau aux actions territoriales. Zoom sur la démarche de désimperméabilisation des cours d’école Marina PITREL, Agence de l’eau Rhin-Meuse

De l’eau des villes… Mettre l’eau en tuyau, est-ce bien raisonnable ?
La gestion alternative des eaux pluviales : Exemple dans le projet de réhabilitation des anciens hôpitaux Villemin Maringer à Nancy – Guillaume KETZINGER (Batigère), Anne-Cécile JACQUOT (Omnibus)

… A l’eau des champs, Cultiver l’eau potable ?

La préservation des eaux de captage par l’agriculture biologique : L’exemple de Louviers – Pierre-Julien BAVENT, Communauté d’Agglomération Seine Eure

Café-Paysage N°2 – Quand les arbres font équipes

Café-Paysage N°3 – La face cachée des sols                                                    VOIR LA Vidéo

Café-Paysage N°4 – Les franges, un entre-deux à réinventer

Café-Paysage N°5 – Territoires agroforestiers. Engager ensemble la reconquête de l’arbre et de la haie champêtre

Conférence Agroforesterie « Adapter sa ferme aux changements climatiques : l’apport de la haie »

Des haies et des climats : projection de l’impact du changement climatique sur l’agriculture mosellane

Construire un projet agroforestier pour plus de résilience de nos systèmes agricoles – Anne BARTH, Chambre d’Agriculture de la Moselle

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La haie intra-parcellaire

Retour de pratique sur l’intégration de haie dans les parcelles de culture – Jean-Marie WEISSE, Agriculteur à Ogy-Montois-Flanville et membre du groupe PROJ’HAIE

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La haie fourragère

Premiers retours d’expérimentation sur la haie fourragère : valeur nutritionnelle pour les troupeaux – Raphael MESBAHI, INRAE

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Conférence « Les friches : mieux les connaître pour mieux les réinvestir » – 29 septembre et 13 décembre 2022

Poser les enjeux de la reconversion des friches

Les friches constituent une ressource foncière importante pour les territoires. Leur reconversion permet également d’améliorer le cadre de vie de tous.

Pour en savoir plus sur l’aménagement des friches :

100 friches répertoriées dans le territoire du SCoTAM – Guide méthodologique

Télécharger les planches du guide méthodologique – 100 friches répertoriées dans le territoire du SCoTAM

Intégrer les friches à risque de pollution dans les démarches de planification territoriale – Guide pédagogique 

Fiche action du Plan Paysages du SCoTAM « Faire de la friche un lieu accueillant »