Espace privé – Délégué.e.s
Cet espace est réservé aux Délégué.e.s du Syndicat mixte du SCoTAM.
AGENDA
Réunion du Comité syndical le lundi 18 mai 2026 à 14h
Lieu :
Nouvel Espace Culturel – NEC de Marly, 1 Avenue du Long Prey
Quorum indispensable
Les notes explicatives de synthèse sont consultables ici
Les annexes sont consultables ci-après :
Réunion du Comité syndical le jeudi 12 février 2026 à 10h
Lieu :
Espace Europa de Montigny-Lès-Metz, 73 Rue de Pont-à-Mousson
Quorum indispensable
Les notes explicatives de synthèse sont consultables ici
Les annexes sont consultables ci-après :
Réunion du Bureau Délibérant et Préparatoire le mardi 27 janvier 2026 à 12h
Lieu :
Bureaux du Syndicat mixte du SCoTAM
48 Place Mazelle à Metz, 1er étage (au lieu du 8ème étage)
Les notes explicatives de synthèse sont consultables ici
Les annexes sont consultables :
ABSENCES / PROCURATIONS DE VOTE
Je ne pourrai pas assister à la réunion de Comité syndical en raison d’un empêchement. Que faire ?
- Je recherche un.e délégué.e suppléant.e de mon intercommunalité disponible et je lui transmets mes documents de séance. Mon suppléant a voix délibérative à la réunion.
- J’avertis le Syndicat mixte par mail contact@scotam.fr ou téléphone 03 72 60 61 32 pour lui donner le nom et prénom du délégué qui me remplacera.
Si je ne parviens pas à trouver un suppléant disponible, il y a un risque que le quorum ne soit pas atteint et de devoir organiser une nouvelle séance à une date ultérieure.
Je ne peux être remplacé.e par un délégué.e suppléant.e de mon intercommunalité (ils sont tous indisponibles). Que faire ?
- Je donne une procuration de vote à un.e délégué.e titulaire de mon choix qui sera présent.e.
- Puis, je la transmets au Syndicat mixte au plus tard la veille de la séance avant 12h.
- Enfin, j’avertis le Syndicat mixte par mail contact@scotam.fr ou téléphone 03 72 60 61 32.
La procuration de vote n’est pas prise en compte dans le calcul du quorum.
