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Dossier de SCoTAM II
approuvé par délibération du Comité syndical du 1.06.2021
Délibération du 1er juin 2021 approuvant le SCoTAM II
Rapport de présentation :
Tome 2 : Diagnostic - approuvé (PDF)
Tome 4 : Choix opérés pour construire le projet - approuvé (PDF)
Tome 5 : Analyse des incidences sur l’environnement - approuvé (PDF)
Tome 7 : Mise en œuvre et suivi du SCoT - approuvé (PDF)
Tome 8 : Résumé non technique - approuvé (PDF)
PADD :
Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - approuvé (PDF)
DOO :
Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) - approuvé (PDF)
Carte de l'armature écologique - approuvé (PDF)
La Synthèse des travaux de révision
Vers l'approbation du SCoTAM II.pdf
Retrouvez ci-dessous plus en détail les principaux documents produits dans le cadre de la 1ère révision du SCoTAM :
Dossier de SCoTAM arrêté par délibération du Comité syndical du 12.12.2019
Délibération du 12 décembre 2019 arrêtant le Projet de SCoTAM II
Rapport de Présentation :
Tome 1 : Analyse de l’état initial de l’environnement et des perspectives de son évolution (PDF)
Tome 4 : Choix opérés pour construire le projet (PDF)
Tome 5 : Analyse des incidences sur l’environnement (PDF)
Tome 7 : Mise en œuvre et suivi du SCoT (PDF)
Tome 8 : Résumé non technique (PDF)
PADD :
Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) - PDF
DOO :
Document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) - PDF
Annexes du DOO : délimitation des cœurs de nature, délimitation des sites agricoles à protéger - PDF
Carte de l'armature écologique - PDF
Bilan de la concertation - PDF
Recueil des avis des Personnes Publiques Associées (pdf)
Mémoires en réponse
Mémoire en réponse aux avis des Personnes Publiques Associées
Mémoire en réponse aux observations du public
Rapport de la commission d'enquête
Rapport SCoTAM - partie 2 - Conclusions et avis
Synthèse des contributions et modifications
Les présentations et autres travaux liés à la révision
Vidéo "C'est quoi le SCoTAM ?"
Carte administrative du territoire du SCoTAM
Panneaux d'exposition présentant les grands enjeux du territoire du SCoTAM
Présentation aux partenaires publics du 30 avril 2019
Présentation aux partenaires publics du 18 octobre 2019
Support Présentation_CDPENAF54.pdf
Support Présentation_CDPENAF57.pdf