Séance du jeudi 15 octobre 2026 à 18h30
Espace Henri Château – Longeville-lès-Metz
(13 Place de l’Église – à proximité du Boulevard Saint-Symphorien)
ORDRE DU JOUR
Points soumis à délibération :
- Point 1 : Installation de Monsieur Eric LUCAS en qualité de Délégué Titulaire pour l’Euro-Métropole de Metz en remplacement de Madame Corinne FRIOT
- Point 2 : Installations de Monsieur Didier NOBILE en qualité de Délégué Titulaire en remplacement de Monsieur René HEISER et de Monsieur François SCHNEIDER en qualité de Délégué Suppléant en remplacement de Monsieur Didier NOBILE pour la Communauté de Communes du Pays Orne-Moselle
- Point 3 : Adoption du procès-verbal de réunion de Comité syndical du 18 mai 2026
- Point 4 : Election d’un membre du Bureau du Syndicat mixte du SCoTAM
- Point 5 : Désignation des représentants du Syndicat mixte du SCoTAM à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC) de la Moselle
- Point 6 : Désignation des représentants du Syndicat mixte du SCoTAM à la Commission de suivi de site (CSS) LIDL à Ogy-Montoy-Flanville et Coincy
- Point 7 : Désignation de représentants du Syndicat mixte du SCoTAM au Comité de Développement de Ports de Lorraine
- Point 8 : Adoption du règlement intérieur du Syndicat mixte du SCoTAM
- Point 9 : Adoption du règlement budgétaire et financier du Syndicat mixte du SCoTAM
- Point 10 : Mise à jour du tableau des effectifs
- Point 11 : Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) du Syndicat mixte du SCoTAM
- Point 12 : Constitution d’une Commission Compatibilité des Documents d’Urbanisme (CDU) et désignation de ses membres
- Point 13 : Communication des décisions prises par le Président du Syndicat mixte du SCoTAM
- Point 14 : Communication des décisions prises par le Président du Syndicat mixte du SCoTAM en matière d’urbanisme
Échanges, débats & informations
