Séance du jeudi 12 février 2026 à 10h00
Espace Europa de Montigny-Lès-Metz
(73 Rue de Pont-à-Mousson)
ORDRE DU JOUR
Points soumis à délibération :
- Point 1 : Adoption des procès-verbaux des réunions de Comité syndical du 12 décembre 2025 et du 17 décembre 2025
- Point 2 : Compte financier unique de l’exercice 2025
- Point 3 : Affectation des résultats de l’exercice 2025
- Point 4 : Contribution financière des membres adhérents du Syndicat mixte du SCoTAM pour l’année 2026
- Point 5 : Budget primitif de l’année 2026
- Point 6 : Convention partenariale entre l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Moselle (AGURAM) et le Syndicat mixte du SCoTAM pour l’année 2026
- Point 7 : Communication des décisions prises par le Président
- Point 8 : Communication des décisions prises par le Président en matière d’urbanisme
- Point 9 : Communication des décisions prises par le Bureau délibérant le 27 janvier 2026
