Séance du jeudi 22 mai 2025 à 10h00
Salle LE TRAM de Maizières-lès-Metz
(1 Avenue Marguerite Duras)
ORDRE DU JOUR
Points soumis à délibération :
- Point 1 : Adoption du procès-verbal de la réunion de Comité syndical du 04 février 2025
- Point 2 : Compte financier unique de l’exercice 2024
- Point 3 : Affectation des résultats de l’exercice 2024
- Point 4 : Modification du Règlement Budgétaire et Financier du Syndicat mixte du SCoTAM
- Point 5 : Modification du Règlement Intérieur du Syndicat mixte du SCoTAM
- Point 6: Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal arrêté de la Communauté de Communes Mad & Moselle
- Point 7: Avis sur le projet de 1ère modification du Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) de la Région Grand Est
- Point 8: Communication des décisions prises par le Président
- Point 9: Communication des décisions prises par le Président en matière d’urbanisme
