Séance du lundi 18 mai 2026 à 14h00
Salle du Nouvel Espace Culturel – NEC de Marly
(1 Avenue du Long Prey)
Le Comité syndical constitue l’organe délibérant du Syndicat mixte du SCoTAM.
Il contribue à la définition des grandes orientations d’aménagement du territoire au service d’un projet partagé, durable et cohérent.
L’installation de la nouvelle assemblée marquera le début de la mandature SCoT 2026-2032.
Cette mandature visera notamment à poursuivre la démarche paysagère d’urbanisme du SCoTAM et à affiner la stratégie de cohérence territoriale, en se projetant sur la période 2032-2050, dans le cadre d’un travail collectif, à l’échelle des 224 communes formant le territoire du SCoTAM.
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 18 MAI :
Points soumis à délibération :
Point 1 : Installation des délégués du Comité syndical du Syndicat mixte du SCoTAM à la suite du renouvellement des assemblées des intercommunalités membres
Point 2 : Élection du Président du Syndicat mixte du SCoTAM
Point 3 : Détermination du nombre de Vice-Présidents au Syndicat mixte du SCoTAM
Point 4 : Élection des Vice-Présidents du Syndicat mixte du SCoTAM
Point 5 : Élection des membres du Bureau du Syndicat mixte du SCoTAM
Point 6 : Lecture de la charte de l’élu local
Point 7 : Indemnité de fonction au Président du Syndicat mixte du SCoTAM
Point 8 : Délégations du Comité syndical au Bureau et au Président du Syndicat mixte du SCoTAM
Point 9 : Mandat spécial : remboursement des frais de mission des élus
Point 10 : Conditions de dépôt des listes de candidatures à la Commission d’Appel d’Offres
Point 11 : Désignation des représentants du Syndicat mixte du SCoTAM à la Fédération nationale des SCoT
Point 12 : Désignation des représentants du Syndicat mixte du SCoTAM à l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Moselle (AGURAM)
Point 13 : Désignation des représentants du Syndicat mixte du SCoTAM au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de la Moselle (CAUE)
Point 14 : Désignation des représentants du Syndicat mixte du SCoTAM au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
Point 15 : Désignation des représentants du Syndicat mixte du SCoTAM à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Rupt de Mad, Esch, Trey
Point 16 : Adoption du procès-verbal de la réunion de Comité syndical du 12 février 2026
Point 17 : Communication d’une décision prise par le Président du Syndicat mixte du SCoTAM, en fonction jusqu’au 18 mai 2026
Point 18 : Communication des décisions prises par le Président, en fonction jusqu’au 18 mai 2026, en matière d’urbanisme
